Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la vigne romaine
Cave du Chateau de Chenas, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
3797419
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2021
Domaine de la vigne romaine de Cave du Chateau de Chenas

Présentation de la marque Domaine de la vigne romaine

Déposée le 12 janvier 2011 par la société Cave du Chateau de Chenas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la vigne romaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la société Cave du Chateau de Chenas domicilié(e) 1 Les Michauds - 69840 - CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) 1 LES MICHAUDS - 69840 - CHENAS - France.

La marque Domaine de la vigne romaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la vigne romaine est expirée depuis le 12 janvier 2021.

Cave du Chateau de Chenas a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES COTEAUX DE LA BRUYERE , THESAURUS VINUM , DOMAINE RASTIN , SELECTION DE LA HANTE , DOMAINE DES PIVOINES , CAVE DU CHATEAU DE CHENAS , DOMAINE DE L'EGLANTIER , DOMAINE DE LA ROCHE


Cave du Chateau de Chenas, Société Coopérative - 1 Les Michauds - 69840 - CHENAS - France


CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - 1 LES MICHAUDS - 69840 - CHENAS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Vins d'appellation d'origine controlée.